• MARcœur 11 relatif aux règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations
  (464 affichages)
• MARcœur 14 relatif aux travaux, constructions et installations relatifs à une activité autorisée (secondaire)
  (354 affichages)
• MARcœur 19 relatif aux travaux ayant pour objet ou pour effet, de réduire les impacts paysagers ou écologiques ou d’accroître l’autonomie énergétique d’un équipement d’intérêt général, d’une construction ou d’une installation
  (434 affichages)
• MARcœur 21 relatif aux travaux nécessaires à la conservation, la restauration, la historique
  (370 affichages)
• MARcœur 22 relatif aux travaux nécessaires à la création, rénovation, extension de bâtiments à usage d’habitation ou leurs annexes
  (399 affichages)
• MARcœur 23 relatif aux travaux de création, rénovation, extension de bâtiments et équipements technique à usage agricole, forestier, cynégétique ou touristique
  (426 affichages)
• MARcœur 25 relatif aux travaux d’aménagement d’une nouvelle voie d’accès (secondaire)
  (7209 affichages)
• MARcœur 26 relatif aux autres travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le Conseil d’administration de l’établissement public (secondaire)
  (383 affichages)
• MARcœur 27 relatif à la recherche et à l’exploitation de matériaux non concessibles
  (383 affichages)
• MARcœur 2 relatif à l’atteinte aux patrimoines (secondaire)
  (752 affichages)
• Objectif 8. Préserver les caractères de l’architecture traditionnelle et garantir l'intégration paysagère des constructions et équipements
  (430 affichages)

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