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MARCoeur 17 relatif aux travaux, constructions et installations pour l’aménagement et l’entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés


MARCoeur 17 relatif aux travaux, constructions et installations pour l’aménagement et l’entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés - En lien avec l'article 7 II 10° et l'article 7 II dernier alinéa du Décret n°2012‐507 du 18 avril 2012 créant le Parc national des Calanques

 

Voir MARCoeur (11 et 12) relatifs à l'ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur de l’établissement public.

 

L’autorisation dérogatoire peut notamment être délivrée pour les travaux liés à la pratique des sports et loisirs suivants :

1° l’escalade, à l’exception des travaux d'aménagement ou d'équipement de via ferrata et de via cordata ;

2° la randonnée pédestre notamment les ancrages permanents, ayant pour objet de faciliter les passages difficiles ;

3° la spéléologie ou la spéléo‐plongée.

Dernière mise à jour :
27-08-2014 10:07
Auteur :
Alicia Lambert
Révision:
1.0
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