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Article du Décret concourant à l'atteinte de l'Objectif 1
- Dernière mise à jour :
- 27-08-2014 14:35
- Auteur :
- Alicia Lambert
- Révision:
- 1.1
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- - Objectif 1 : Préserver ou restaurer le bon fonctionnement des écosystèmes
- MARCoeur 11 relatif aux règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations
- MARCoeur 09 relatif au renforcement de population et réintroduction d’espèces
- MARCoeur 10 relatif à la régulation ou destruction d’espèces
- MARCoeur 13 relatif aux travaux, constructions et installations nécessaires à la sécurité civile
- MARCoeur 12 relatif à l'ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur de l’établissement public
- MARCoeur 14 relatif aux travaux, constructions et installations relatifs aux captages d'alimentation en eau potable
- MARCoeur 01 relatif à l'introduction d’animaux non domestiques, et de végétaux
- MARCoeur 02 relatif à l'atteinte aux patrimoines, la détention ou le transport, l'emport en dehors du coeur, la mise en vente, la vente et l'achat d'éléments du patrimoine naturel, culturel et historique
- MARCoeur 03 relatif au dérangement sonore
- MARCoeur 05 relatif au feu
- MARCoeur 07 relatif à l'éclairage artificiel
- Article du Décret concourant à l'atteinte de l'Objectif 1
- MARCoeur 15 relatif aux travaux, constructions et installations relatifs à l'agriculture, à la pêche au pastoralisme et à la foresterie
- MARCoeur 16 relatif aux travaux, constructions et installations pour l'accueil et la sensibilisation du public
- MARCoeur 17 relatif aux travaux, constructions et installations pour l’aménagement et l’entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés
- MARCoeur 18 relatif aux travaux, constructions ou installations pouvant être autorisés par le Conseil d’Administration
- MARCoeur 19 relatif à l’activité de chasse
- MARCoeur 20 relatif à la pêche
- MARCoeur 24 relatif au survol motorisé
- MARCoeur 25 relatif au campement et au bivouac
- MARCoeur 26 relatif aux manifestations publiques
- MARCoeur 27 relatif au survol non motorisé
- MARCoeur 29 relatif à l'accès, la circulation et le stationnement des personnes, des animaux domestiques des véhicules et des véhicules
- MARCoeur 30 relatif aux activités sportives et de loisir
- MARCoeur 32 relatif à certains travaux et activités en forêt
- MARCoeur 21 relatif aux activités agricoles et pastorales