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Marcoeur 21 relative à l’accès, la circulation et le stationnement des personnes, des animaux domestiques et des véhicules non motorisés


Décret n°2009-448 du 21 avril 2009 du Parc national des Écrins: article 15 II 1°

 

I. - La réglementation prise par le directeur :

1° Autorise l’accès, la circulation et le stationnement des animaux, équins ou bovins, utilisés pour les besoins des travaux agricoles ou forestiers, notamment du débardage ;

2° Définit les conditions de l’accès, de la circulation et du stationnement des animaux domestiques autres que les chiens, les animaux de basse-cour et autres que ceux faisant l’objet d’une activité pastorale, notamment des équidés, en prévoyant des règles particulières au profit des animaux utilisés pour les besoins des activités de ravitaillement, de portage de matériel ou de personnes.

II. - La réglementation peut autoriser l’accès, la circulation et le stationnement des vélos tout-terrains :

1° Sur des tronçons de voies mentionnées au I de la modalité 18 lorsqu’ils desservent des itinéraires plus larges situés en majeure partie hors du coeur ;

2° Sur le sentier des Ardoisières, du pont de l’Arboretum (commune de La Grave) à la passerelle des Ardoisières (commune de Villar-d’Arêne), sous réserve que son entretien régulier soit assuré.

III. - La réglementation :

1° Peut autoriser la circulation des véhicules hippomobiles sur les voies mentionnées au I de la modalité 18 ;

2° Peut autoriser la circulation des engins roulants non motorisés conçus pour le transport des personnes handicapées sur les voies où elle ne présente pas de dangers.

La réglementation prend notamment en compte la réduction ou la prévention de l’érosion du sol, les atteintes au milieu naturel, en particulier l’intégrité du couvert végétal, et les autres usagers non motorisés.

Dernière mise à jour :
01-09-2014 16:06
Auteur :
Alicia Lambert
Révision:
1.3
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