2.9 Travaux, constructions et installations relatifs aux missions scientifiques |
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Le cœur du parc est un espace de connaissance. Il a vocation à accueillir des projets scientifiques s’inscrivant dans la stratégie scientifique du Parc national. La conduite de missions scientifiques nécessite parfois une logistique et la mise en place sur le terrain, d’équipements ou de dispositifs spécifiques. À l’image des autres activités autorisées en cœur, ces aménagements ne doivent pas porter atteinte au caractère et aux patrimoines. Ils sont à concevoir également dans le respect des autres usagers favorisant le partage de l’espace. Ils ne peuvent être autorisés sans l’accord du propriétaire des terrains concernés. |
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Décret créant le parc national de forêts |
Modalité 15 relative aux travaux, constructions et installations relatifs aux missions scientifiques |
(suite de l’article 7) Peuvent être autorisés par le directeur de l‘établissement public, les travaux, constructions et installations : 7° Nécessaires à la réalisation de missions scientifiques ; |
1. Les travaux, constructions et installations nécessaires à la réalisation de missions scientifiques sont soumis à autorisation du directeur. 2. L’autorisation fixe le cas échéant les périodes, la durée et des modalités spécifiques assurant leur compatibilité avec les autres activités autorisées. |
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MARcœur 15 relatif aux travaux constructions et installations nécessaires à la réalisation de mission scientifique
- Dernière mise à jour :
- 10-07-2020 11:34
- Auteur :
- Tessa Vernier
- Révision:
- 1.0
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- Objectif 1. Faire du cœur un espace de référence en matière de connaissance pour la conservation des patrimoines
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- MARcœur 38 relatif aux missions scientifiques
- MARcœur 3 relatif au dérangement sonore (secondaire)
- MARcœur 7 relatif à l’éclairage artificiel (secondaire)
- MARcœur 10 relatif à la régulation ou la destruction d’espèces (secondaire)
- MARcœur 33 relatif à l’accès, circulation et stationnement des véhicules, des personnes et des animaux domestiques (secondaire)
- MARcœur 34 relatif au survol (secondaire)