pnx logo OFB

MARCoeur 18 relative aux travaux, constructions et installations nécessaires à restauration, de conservation, d’entretien ou de mise en valeur d’éléments du patrimoine historique ou culturel


MARCoeur 18 relative aux travaux, constructions et installations nécessaires à restauration, de conservation, d’entretien ou de mise en valeur d’éléments du patrimoine historique ou culturel  - En lien avec l'article 7 II 14° du décret n°2009-449 du 22 avril 2009 du parc national de Port-Cros

 

Les éléments constitutifs du patrimoine historique ou culturel sont ceux énumérés dans les listes et identifiés sur les cartes de Port-Cros et de Porquerolles figurant dans les pages suivantes.

Dernière mise à jour :
21-09-2016 10:09
Auteur :
Salamatou SEYDOU
Révision:
1.0
Moyenne des notes :0 (0 Vote)

Vous ne pouvez pas commenter cet enregistrement

Chuck Norris has counted to infinity. Twice.

Enregistrements dans cette catégorie...

Nuage de tags

FAQs épinglées