MARCoeur 3 relative au bruit  - En lien avec l'article 3 I 5° et IV du décret n°2009-449 du 22 avril 2009 du parc national de Port-Cros

I. – Le directeur réglemente l’utilisation d’objets sonores par les activités autorisées dans les conditions suivantes :
1° Pour les activités de restauration ainsi que pour les activités de loisir nautique, incluant le mouillage, cette utilisation est permise uniquement entre 10 h et 22h et à un niveau sonore tel qu’il ne puisse ni déranger les animaux, ni affecter le calme et la tranquillité des lieux pour les personnes ;
2° Pour les activités de transport de passagers en mer, cette utilisation est permise uniquement entre 10 h et le coucher du soleil et à un volume maximal fixé par le directeur, sauf manoeuvre de sécurité.

II. - La réglementation applicable pour les besoins des activités agricoles, pastorales et forestières et des autres activités autorisées tient compte des usages traditionnels liés à ces activités.

III. - Le directeur peut délivrer des autorisations dérogatoires individuelles dans le cadre :
1° D’une mission scientifique ;
2° De manifestations publiques autorisées par le directeur .

Le directeur prend en compte les caractéristiques des équipements projetés, le cas échéant le niveau et la portée sonores, leur durée d’utilisation et leur adéquation avec le calme et la tranquillité des lieux et des animaux.

L’autorisation précise les modalités d’utilisation de ces équipements, ainsi que les périodes et les lieux dans lesquels ils sont autorisés.