MARCoeur 14 relative à l'ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur - En lien avec l'article 7 II du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 du parc national de la Vanoise

I. – L’autorisation dérogatoire du directeur ou, le cas échéant, son avis conforme lorsque les travaux projetés sont assujettis à une autorisation d’urbanisme, peut comprendre des prescriptions adaptées au type d’architecture.

Ces prescriptions portent notamment :
1° Pour les constructions et édifices d’architecture archaïque, définis comme le bâti vernaculaire ayant une fonction unique d’abri et constitué de murs avec un toit, accolé ou non au rocher et composé de matériaux locaux, sur la conservation des caractéristiques du bâti originel, telles que la volumétrie, la forme et les matériaux ;
2° Pour les constructions et édifices d’architecture traditionnelle, définis comme le bâti vernaculaire ayant plusieurs fonctions, sur la conservation des caractéristiques du bâti originel qui peuvent être affectées selon qu’est envisagée une rénovation, une restauration, une réhabilitation ou une reconstruction ;
3° Pour les constructions et édifices d’architecture conventionnelle, définis comme le bâti édifié dans la seconde moitié du XXème siècle utilisant des formes et matériaux standardisés et s’affranchissant des contraintes éventuelles du site, sur la cohérence avec les caractéristiques du bâti traditionnel et celles du site ainsi que l’utilisation des savoir-faire
locaux ;
4° Pour les constructions et édifices d’architecture contemporaine, définis comme le bâti du XXème siècle, sur l’intégration générale en recherchant leur cohérence avec les caractéristiques du bâti traditionnel et celles du site ainsi que sur leur impact environnemental, en tenant compte de l’empreinte écologique des matériaux utilisés et de l’autonomie énergétique des bâtiments.

II. – L’autorisation dérogatoire du directeur ou, le cas échéant, son avis conforme, peut également comprendre des prescriptions relatives à la tenue du chantier, notamment :
1° Au balisage du chantier ;
2° Aux mesures de protection du milieu naturel, notamment des habitats naturels, lors de la mise en place des zones d'installation du chantier et de stockage provisoire des matériaux et déchets ;
3° A la désignation des pistes et cheminements d'accès ainsi que des aires de circulation et de stationnement sur le lieu du chantier ;
4° Au confinement de la zone de fabrication de béton et de nettoyage des outils ;
5° Au maintien et à l’entretien des écoulements d'eau ;
6° A la mise en place de conteneurs pour les déchets de chantier avec, le cas échéant, l’organisation du tri sélectif ;
7° Au stockage des substances polluantes dans des bidons étanches placés sur film plastique imperméable ;
8° A la remise en état des lieux, notamment de la couche superficielle, et au nettoyage de toutes les zones du chantier à la fin des travaux.

III. – L’autorisation dérogatoire du directeur ou, le cas échéant, son avis conforme, peut aussi comprendre des prescriptions relatives au traitement des abords des bâtiments, édifices et autres constructions ou installations, portant notamment sur l’intégration dans le site.
IV. – L’autorisation dérogatoire, ou l’avis conforme, précise notamment
les modalités et le lieu.