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Marcoeur 16 relative aux modes de chasse autorisés


Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi no 2006-436 du 14 avril 2006 : article 9-IV

 

Seuls sont autorisés les modes de chasse à tir, y compris à l’arc.

Dernière mise à jour :
30-07-2014 08:50
Auteur :
Alicia Lambert
Révision:
1.0
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