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Marcoeur 13: relative aux espèces de gibier dont la chasse est autorisée


Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi no 2006-436 du 14 avril 2006 : article 9-II

 

La chasse des espèces suivantes est autorisée : le sanglier, le cerf, le chevreuil, le daim, le mouflon, le lièvre, le lapin, le renard, la perdrix rouge, la caille, la bécasse, les grives et le pigeon ramier.
La présente charte n’identifie aucune espèce qui ne peut être chassée mais est susceptible d’être affectée par l’exercice de la chasse sur son site de reproduction et qu’il importe de conserver.

Dernière mise à jour :
30-07-2014 08:47
Auteur :
Alicia Lambert
Révision:
1.1
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